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Marques déposées par monsieur Patrice SIMON
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ACTION COMMUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION COMMUNE
Monsieur Patrice SIMON

Numéro de dépôt :
1755648
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
15/10/2000

Présentation de la marque ACTION COMMUNE

Déposée le 15 octobre 1990 par monsieur Patrice SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « ACTION COMMUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrice SIMON domicilié(e) 13/15, rue de l'Etoile, à COMPIEGNE (60200) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice SIMON - France.

La marque ACTION COMMUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION COMMUNE est expirée depuis le 15 octobre 2000.

Patrice SIMON a également déposé les autres marques suivantes : SIPA VOYAGES , SIPA INVEST HOLDING


Monsieur Patrice SIMON - 13/15, rue de l'Etoile, à COMPIEGNE (60200) - France


Monsieur Patrice SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Voyages, transports. Voyagiste.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.